{"id":408,"date":"2024-05-27T12:29:18","date_gmt":"2024-05-27T10:29:18","guid":{"rendered":"https:\/\/ninamichoux.com\/?page_id=408"},"modified":"2026-04-07T19:14:14","modified_gmt":"2026-04-07T17:14:14","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/ninamichoux.com\/?page_id=408","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente"},"content":{"rendered":"\n<p>Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u00e9taill\u00e9es ici sont applicables pour l&rsquo;ensemble des prestations de services pr\u00e9sent\u00e9es sur le site <a href=\"https:\/\/ninamichoux.com\/\">https:\/\/ninamichoux.com\/<\/a>. Ces prestations de services ne remplacent pas un suivi m\u00e9dical ou v\u00e9t\u00e9rinaire et ne se substituent pas \u00e0 un traitement m\u00e9dicamenteux.<\/p>\n\n\n\n<p>&nbsp;Les conditions ci-pr\u00e9sentes sont susceptibles d&rsquo;\u00e9voluer avec le temps.<\/p>\n\n\n\n<p>L&rsquo;entreprise est r\u00e9gie par Mme Michoux Nina, domicili\u00e9e au 212 rue de Tarare 69400 Gleiz\u00e9, enregistr\u00e9e sous le num\u00e9ro SIRET 92509558000013.<\/p>\n\n\n\n<p>Les tarifs pr\u00e9sent\u00e9s sur le site <a href=\"https:\/\/ninamichoux.com\/\">https:\/\/ninamichoux.com\/<\/a> sont appliqu\u00e9s pour chaque prestation de service correspondante d\u00e9crite. Ils peuvent \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 \u00e9voluer, auquel cas les clients seront pr\u00e9venus par une modification du montant sur le site.<\/p>\n\n\n\n<p>Mme Michoux Nina ne peut en aucun cas \u00eatre tenue responsable des \u00e9ventuels dommages, accidents, maladies ou d\u00e9c\u00e8s d\u2019un animal, d\u2019un gardien, ou d\u2019un humain qui aurait b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 de ses services.<\/p>\n\n\n\n<p>Concernant les prestations de services effectu\u00e9es en distanciel, elles sont r\u00e9alisables dans la France enti\u00e8re et \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, sous r\u00e9serve de la possibilit\u00e9 d\u2019\u00e9changer en fran\u00e7ais ou en anglais avec le client.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour les prestations de services effectu\u00e9es en distanciel, le paiement est \u00e0 effectuer en amont de la r\u00e9alisation du service choisi, par virement bancaire en euros.<\/p>\n\n\n\n<p>Concernant les prestations de services effectu\u00e9es en pr\u00e9sentiel, elles sont r\u00e9alisables dans un p\u00e9rim\u00e8tre \u00e9quivalent \u00e0 3h de route maximum pour un d\u00e9part de Villefranche\/Sa\u00f4ne (69, France), avec possibilit\u00e9 d\u2019\u00e9changer en fran\u00e7ais ou en anglais avec le client.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour les prestations de services effectu\u00e9es en pr\u00e9sentiel, le tarif indiqu\u00e9 sur le site est hors frais kilom\u00e9triques. Le trajet est offert de 0 \u00e0 10 km parcourus autour de Villefranche\/Sa\u00f4ne. Au-del\u00e0 de 10 km, les frais s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 15 euros jusqu\u2019\u00e0 20 km de distance autour de Villefranche\/Sa\u00f4ne, auxquels s\u2019ajoutent 10 euros par tranche de 20 km suppl\u00e9mentaires.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour les prestations de service effectu\u00e9es en pr\u00e9sentiel, le paiement est \u00e0 effectuer en amont ou le jour m\u00eame de la r\u00e9alisation du service choisi, par virement bancaire, ch\u00e8que ou esp\u00e8ces, en euros.<\/p>\n\n\n\n<p>Si besoin, un paiement en plusieurs fois peut \u00eatre envisag\u00e9. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, cela fera l\u2019objet d\u2019un accord entre le client et Mme Michoux Nina \u00e0 propos du montant et de la dur\u00e9e d\u2019\u00e9talement des frais.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour le cas sp\u00e9cifique de la prestation de service intitul\u00e9e \u00ab&nbsp;Parcours Jeune Cheval&nbsp;\u00bb, Mme Michoux Nina ne peut en aucun cas \u00eatre tenue responsable des \u00e9ventuels dommages et accidents caus\u00e9s par le cheval, son gardien ou autrui au sein et en-dehors de la structure d\u2019intervention. De m\u00eame, Mme Michoux Nina ne peut en aucun cas \u00eatre tenue responsable des \u00e9ventuels dommages et accidents caus\u00e9s sur le cheval, son gardien ou autrui au sein et en-dehors de la structure d\u2019intervention.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour le cas sp\u00e9cifique de la prestation de service intitul\u00e9e \u00ab&nbsp;Parcours Jeune Cheval&nbsp;\u00bb, si le client a opt\u00e9 pour le versement comptant, Mme Michoux Nina s\u2019engage \u00e0 fournir une r\u00e9duction de 10% sur le prix total de la prestation. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, le client s\u2019engage \u00e0 verser la totalit\u00e9 de la somme ainsi r\u00e9duite en amont de la r\u00e9alisation de la 1<sup>\u00e8re<\/sup> s\u00e9ance. Si le client se d\u00e9siste au cours des 6 mois d&rsquo;accompagnement, Mme Michoux Nina ne fournira aucun remboursement.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour le cas sp\u00e9cifique de la prestation de service intitul\u00e9e \u00ab&nbsp;Parcours Jeune Cheval&nbsp;\u00bb, si le client a opt\u00e9 pour le versement en 3 fois ou en 6 fois sans frais, il ne disposera pas de la r\u00e9duction de 10% propos\u00e9e. Aussi, le client s\u2019engage \u00e0 fournir le premier versement en amont de la r\u00e9alisation de la 1<sup>\u00e8re<\/sup> s\u00e9ance. Puis, pour les autres paiements, ils seront \u00e0 effectuer imp\u00e9rativement avant le 15 du mois.<\/p>\n\n\n\n<p>Si la totalit\u00e9 du paiement du service choisi n\u2019est pas vers\u00e9e dans la limite de 30 jours suivant la r\u00e9alisation du service ou suivant la date du dernier versement fix\u00e9e (si le paiement a fait l\u2019objet d\u2019un accord pour \u00eatre effectu\u00e9 en plusieurs fois), alors le client s\u2019expose \u00e0 des p\u00e9nalit\u00e9s de retard de paiement auxquelles s\u2019ajoute une indemnit\u00e9 forfaitaire pour frais de recouvrement d\u2019un montant de 40 euros. &nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>En cas de r\u00e9siliation du service choisi par le client, si le service n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 mais que le paiement a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9, Mme Michoux Nina s\u2019engage \u00e0 restituer la totalit\u00e9 de la somme vers\u00e9e au client (sauf pour le cas sp\u00e9cifique du paiement comptant du \u00ab&nbsp;Parcours Jeune Cheval&nbsp;\u00bb). En revanche, si le service a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 et que le paiement a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9, Mme Michoux Nina conserve l\u2019enti\u00e8ret\u00e9 de la somme vers\u00e9e. En cas de refus de communication par l\u2019animal (cas rare mais possible), Mme Michoux Nina s\u2019engage \u00e0 restituer la totalit\u00e9 de la somme vers\u00e9e au client.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour le cas sp\u00e9cifique de la prestation de service intitul\u00e9e \u00ab&nbsp;Parcours Jeune Cheval&nbsp;\u00bb, Mme Michoux Nina ne peut guider que 2 couples cavalier\/jeune cheval maximum pour une p\u00e9riode de 6 mois, pour des soucis de qualit\u00e9 d\u2019accompagnement. Mme Michoux Nina s\u2019engage en revanche \u00e0 prendre en compte tout demande relative \u00e0 ce service en cr\u00e9ant une liste d\u2019attente, qui sera trait\u00e9e par ordre chronologique des demandes.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour le cas sp\u00e9cifique de la prestation de service intitul\u00e9e \u00ab&nbsp;Parcours Jeune Cheval&nbsp;\u00bb, les s\u00e9ances d\u2019intervention pr\u00e9vues en pr\u00e9sentiel ne pourront faire l\u2019objet que de travail \u00e0 pied uniquement.<\/p>\n\n\n\n<p>Concernant le \u00ab\u00a0Coffret Feline Good\u00a0\u00bb, le client doit verser la totalit\u00e9 du paiement avant de recevoir le coffret. Aucune r\u00e9traction et aucun remboursement ne sera possible suite \u00e0 l&rsquo;achat de ce coffret. <\/p>\n\n\n\n<p>Mme Michoux Nina garantit la prise en compte de toute demande relative aux services propos\u00e9s par son entreprise et affich\u00e9s sur le site <a href=\"https:\/\/ninamichoux.com\/\">https:\/\/ninamichoux.com\/<\/a>. Un engagement sur la qualit\u00e9 des services fournis est \u00e9galement garanti. De plus, Mme Michoux Nina s\u2019engage \u00e0 n\u2019intervenir que si le gardien et l\u2019animal lui en donnent l\u2019autorisation (pour les mineurs, une autorisation parentale est demand\u00e9e). Toutefois, Mme Michoux Nina se r\u00e9serve le droit de refuser la r\u00e9alisation d\u2019un service si le client \u00e9met une demande en-dehors de son domaine de comp\u00e9tences ou de son \u00e9thique.<\/p>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont soumises aux lois fran\u00e7aises et seuls les tribunaux fran\u00e7ais seront comp\u00e9tents en cas de litiges ou contentieux.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour prendre connaissance des mentions concernant vos donn\u00e9es personnelles ainsi que la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, merci de consulter les Mentions L\u00e9gales et La Politique de Confidentialit\u00e9.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente d\u00e9taill\u00e9es ici sont applicables pour l&rsquo;ensemble des prestations de services pr\u00e9sent\u00e9es sur le site https:\/\/ninamichoux.com\/. Ces prestations de services ne remplacent pas un suivi m\u00e9dical ou v\u00e9t\u00e9rinaire et ne se substituent pas \u00e0 un traitement m\u00e9dicamenteux. &nbsp;Les conditions ci-pr\u00e9sentes sont susceptibles d&rsquo;\u00e9voluer avec le temps. 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